Projet participatif terminé. La période de participation est maintenant terminée. Merci à tous d'avoir contribué.
ÉTAPES
INFORMATIONS
Section 1
Les Communs
59 articles
-
GARRIGUES Bernard • 18 oct. 2015
RÉGULATION DE LA SATURATION DE LA BANDE PASSANTE
0 vote • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
GARRIGUES Bernard • 18 oct. 2015
ÉQUILIBRAGE DE LA BANDE PASSANTE
0 vote • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
GARRIGUES Bernard • 18 oct. 2015
FERMETURE PAR L'EXTERIEUR DE LA BOUCLE LOCALE
0 vote • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
GARRIGUES Bernard • 18 oct. 2015
Potentiel développement local de l'économie de la connaissance
0 vote • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
CINOV-IT - Président • 18 oct. 2015 • Édité le 18 oct. 2015
Commentaire général
2 votes • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
CINOV-IT - Président • 18 oct. 2015
Protection des droits de propriété intellectuelle des concepteurs dans le cadre de la maquette numérique appliquée au bâtiment et aux infrastructures.
3 votes • 0 modification • 1 argument • 0 source
-
SEPM - Syndicat des éditeurs de la presse magazine • 16 oct. 2015
Article 9 - Exception de panorama
19 votes • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
DAUPHIN Noëlle • 15 oct. 2015
Titre 1er .Ch ii. Section 1 : les communs. Article 9. Modification
4 votes • 0 modification • 0 argument • 0 source
-
burgaud Pierre-yves • 15 oct. 2015
Redevance audiovisuelle élargie permettant un libre accès total à tous types de media
10 votes • 0 modification • 3 arguments • 0 source