Propositions
Il n'y a pas de propositions.
Modifications
Il n'y a pas de modifications.
Arguments
Il n' y a pas d'arguments.
Sources
Il n'y a pas de sources.
Commentaires
Il n'y a pas de commentaires.
Votes
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David Benoist a voté sur Ne pas oublier les sets de données liés à un article
27 septembre 2015 14:58
D'accord
-
David Benoist a voté sur La recherche financée par l'Etat appartient à tous !
27 septembre 2015 15:08
D'accord
-
David Benoist a voté sur Publicité des articles et rétroactivité sur les contrats en cours
27 septembre 2015 15:08
D'accord
-
David Benoist a voté sur Toute restriction à l'accès aux publications scientifiques est néfaste et coûteuse.
27 septembre 2015 15:08
D'accord
-
David Benoist a voté sur Mise à disposition systématique des résultats de la recherche financée par des fonds publics
27 septembre 2015 15:09
D'accord
-
David Benoist a voté sur 9.1 Exception pour l'extraction de textes et de données à des fins de recherche
30 septembre 2015 12:04
D'accord
-
David Benoist a voté sur Aligner les délais d'embargo sur ceux de la Communauté Européenne (6 et 12 mois)
1 octobre 2015 14:51
D'accord
-
David Benoist a voté sur On peut aussi reprendre la formulation de la recom...
1 octobre 2015 14:51
D'accord
-
David Benoist a voté sur Excellente suggestion. Les délais proposés par l...
1 octobre 2015 14:51
D'accord
-
David Benoist a voté sur Une durée d'embargo plus courte, ne pas entraver le TDM (fouille de texte et de données) et ne pas interdire une exploitation commerciale
2 octobre 2015 14:13
D'accord
-
David Benoist a voté sur Contribution claire et argumentée. On comprend le...
2 octobre 2015 14:13
D'accord
-
David Benoist a voté sur Préciser le périmètre d'application de la Neutralité du Net
4 octobre 2015 09:03
D'accord
-
David Benoist a voté sur Ajouter la promotion du chiffrement des communications dans les missions de la CNIL
4 octobre 2015 09:04
D'accord
-
David Benoist a voté sur 22 bis : affirmer et encourager le droit au chiffrement des communications
4 octobre 2015 09:04
D'accord
-
David Benoist a voté sur 23 : Autoriser les actions de groupe notamment en matière d'atteinte au droit sur les données personnelles et la neutralité du Net
4 octobre 2015 09:04
D'accord
-
David Benoist a voté sur Voir aussi cette proposition similaire (avec une f...
4 octobre 2015 20:39
D'accord
-
David Benoist a voté sur Monsieur Duprat, vous demandez à Wikipédia de fa...
4 octobre 2015 20:39
D'accord
-
David Benoist a voté sur Le fait de ne pas être libre d'exercer son droit ...
4 octobre 2015 20:39
D'accord
-
David Benoist a voté sur Obligation de dépôt des publications scientifiques dans une archive ouverte
5 octobre 2015 17:03
D'accord
-
David Benoist a voté sur Garantir le libre accès aux résultats de la recherche financée par des fonds publics
5 octobre 2015 17:04
D'accord
-
David Benoist a voté sur Utiliser les logiciels libres & GNU/Linux dans les écoles et les universités
5 octobre 2015 17:13
D'accord
-
David Benoist a voté sur Article 8 bis - Créer un Registre National du Domaine public
7 octobre 2015 21:24
D'accord
-
David Benoist a voté sur Article 8ter - Spécifier les critères de qualité des données libérées
7 octobre 2015 21:24
D'accord
-
David Benoist a voté sur Article 8 quater - Faciliter la réutilisation des données de la recherche
7 octobre 2015 21:24
D'accord
-
David Benoist a voté sur Promouvoir la mise à disposition de livres numériques dans les bibliothèques publiques
7 octobre 2015 21:25
D'accord
-
David Benoist a voté sur article 8 bis « Définition des communs volontaires »
7 octobre 2015 21:25
D'accord
-
David Benoist a voté sur Élargir les possibilités d'action contre les atteintes au domaine commun informationnel
7 octobre 2015 21:26
D'accord
-
David Benoist a voté sur Limiter le nombre de licences possibles et promouvoir les licences OBDL
7 octobre 2015 21:26
D'accord
-
David Benoist a voté sur Instaurer des sanctions pénales pour les atteintes au domaine commun informationnel
7 octobre 2015 21:26
D'accord
-
David Benoist a voté sur Intégrer les reproductions fidèles d'oeuvres en deux dimensions à la définition du domaine commun informationnel
7 octobre 2015 21:26
D'accord
-
David Benoist a voté sur Garantir le dépôt en archive ouverte, seul dispositif assurant un libre-accès pérenne. Conformité aux recommandations européennes. (embargo).e
8 octobre 2015 23:39
D'accord
-
David Benoist a voté sur Pour une obligation de dépôt et le libre accès assorti de la libre réutilisation des résultats de la recherche
8 octobre 2015 23:40
D'accord
-
David Benoist a voté sur Pour le libre accès. Contre tout archive unique.
8 octobre 2015 23:40
Mitigé
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David Benoist a voté sur raccourcir la durée (dans le respect de H2020)
8 octobre 2015 23:40
D'accord
-
David Benoist a voté sur POUR UNE GARANTIE DE DIFFUSION EN ACCÈS OUVERT
12 octobre 2015 13:06
D'accord
-
David Benoist a voté sur L'importance de déposer dans une archive publique...
12 octobre 2015 13:06
D'accord
-
David Benoist a voté sur Protéger le droit des auteurs d'articles scientifiques, pour permettre le libre accès à la recherche scientifique
12 octobre 2015 13:59
D'accord
-
David Benoist a voté sur Consacrer un droit d'information sur les modalités du stockage des fichiers et données-utilisateur
13 octobre 2015 10:10
D'accord
-
David Benoist a voté sur Les délais d'embargo doivent être conditionnés à des études d'impact
13 octobre 2015 10:15
Pas d'accord
-
David Benoist a voté sur Garantir l'autorisation du dépôt immédiat de la version "auteur" dans une archive ouverte
14 octobre 2015 10:32
D'accord
-
David Benoist a voté sur Pour une obligation de dépôt des publications scientifiques dans une archive ouverte
14 octobre 2015 13:45
D'accord
-
David Benoist a voté sur Ouvrir les données ayant servi à la rédaction d'un rapport publique
14 octobre 2015 13:47
D'accord
-
David Benoist a voté sur Article 9 - Libre accès aux publications scientifiques de la recherche publique
14 octobre 2015 13:48
Pas d'accord
-
David Benoist a voté sur Pour légiférer sur le libre accès, une étude d'impact est nécessaire.
14 octobre 2015 13:48
Pas d'accord
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David Benoist a voté sur Les articles scientifiques sont des biens communs de la connaissance
14 octobre 2015 13:50
D'accord
-
David Benoist a voté sur Rendre effective l'exception prévue par le l'art. L342-3 du CPI en faveur d'un usage pédagogique et de recherche des bases de données
14 octobre 2015 13:51
D'accord
-
David Benoist a voté sur Confier la réflexion éthique sur les impacts du numérique à une instance spécifique
14 octobre 2015 13:59
D'accord
-
David Benoist a voté sur Doter la France d'une représentation structurée et officielle dans la gouvernance de l'Internet
14 octobre 2015 14:00
D'accord
-
David Benoist a voté sur Obligation de publier en open data les contenus exploités par des prestataires privés pour le compte de collectivités
16 octobre 2015 13:26
D'accord
-
David Benoist a voté sur Favoriser le libre accès sans mettre en péril les revues SHS - Imaginer de nouveaux modèles de diffusion de la science
17 octobre 2015 15:58
Pas d'accord
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David Benoist a voté sur Pour une science ouverte : l'accès et l'exploitation des bien communs de la connaissance ne doivent pas être entravés
18 octobre 2015 21:37
D'accord