Propositions
Il n'y a pas de propositions.
Modifications
Arguments
-
Yves Jean Gillot Pour
27 septembre 2015 18:36
Lié à la proposition : Article 9 : favoriser et privilégier l'usage des produits libres dans l'ensemble des administrations et Ministères
-
Yves Jean Gillot Contre
27 septembre 2015 18:36
Lié à la proposition : Article 9 : favoriser et privilégier l'usage des produits libres dans l'ensemble des administrations et Ministères
-
Yves Jean Gillot Contre
27 septembre 2015 18:42
Lié à la proposition : Utiliser Wikipédia comme outil pédagogique et éducatif pour apprendre des compétences et des valeurs
-
Yves Jean Gillot Pour
27 septembre 2015 18:47
Lié à la proposition : Article 5 - Création d'un compte unique des services administratifs en ligne pour chaque citoyen
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 20:41
Lié à la proposition : Article 7 - Accès de la statistique publique à certaines bases de données privées
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 20:47
Lié à la proposition : Article 1 - Open data par défaut (obligation de diffuser en ligne les principaux documents et données des organismes publics)
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 20:55
Lié à la proposition : Article 2 - Libre réutilisation des données des services publics industriels et commerciaux
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:12
Lié à la proposition : Utiliser les logiciels libres & GNU/Linux dans les écoles et les universités
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:15
Lié à la proposition : Article 5 - Création d'un compte unique des services administratifs en ligne pour chaque citoyen
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:19
Lié à la proposition : Sécurité, confidentialité et intégrité des données publiques
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:25
Lié à la proposition : Utiliser Wikipédia comme outil pédagogique et éducatif pour apprendre des compétences et des valeurs
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:37
Lié à la proposition : Défaillance d'un opérateur ou tout ou partie d'un réseau
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 21:51
Lié à la proposition : Accès des personnes détenues au numérique
-
Yves Jean Gillot Pour
4 octobre 2015 22:02
Lié à la proposition : Article 27: Paiement par Mobilepay
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 19:07
Lié à la proposition : Plus de souplesse encore en présence d'un CIL
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 19:09
Lié à la proposition : Article 11.0 - Financement public du logiciel libre
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 19:11
Lié à la proposition : utiliser des outils open source pour ecrire des lois numeriquement
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 19:19
Lié à la proposition : Création de la Société France des Droits du Net aux créateurs,
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 19:24
Lié à la proposition : ACCESSIBILITE pour toute personne en situation de handicap aux services publics numériques essentiels
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 21:30
Lié à la proposition : Implication des citoyens dans la rédaction et l'élaboration des lois via le net
-
Yves Jean Gillot Pour
9 octobre 2015 21:49
Lié à la proposition : Maintien des cabines téléphoniques : Garantie acheminement Appels et Appels d'Urgence en cas de coupure électrique
-
Yves Jean Gillot Pour
11 octobre 2015 20:52
Lié à la proposition : Mise à disposition exhaustive en ligne de TOUTES les dépenses liées aux indemnités représentatives de frais de mandat
-
Yves Jean Gillot Pour
11 octobre 2015 20:57
Lié à la proposition : Accès aux statistiques de santé de la CPAM
-
Yves Jean Gillot Pour
12 octobre 2015 11:15
Lié à la proposition : Article 10 - Procédure assouplie pour les travaux statistiques ou de recherche utilisant le numéro de sécurité sociale (recours à un « NIR statistique »)
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 10:59
Lié à la proposition : Proposition de réflexion sur la tutelle numérique (personnes majeures protégées plus largement)
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 11:07
Lié à la proposition : Article 26bis - Portage de la plateforme contribuez.republique-numerique.fr à d'autre projet de loi
-
Yves Jean Gillot Contre
13 octobre 2015 17:54
Lié à la proposition : Un système de vote du budget par les citoyens
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 18:10
Lié à la proposition : Mise en place d'un service de traitement de données d'urgence.
-
Yves Jean Gillot Contre
13 octobre 2015 18:12
Lié à la proposition : Ouverture des données sur l'étendue du secret-défense
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 18:25
Lié à la proposition : Couverture numérique des langues patrimoniales de la République
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 18:32
Lié à la proposition : Interdiction du démarchage téléphonique en France
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 18:44
Lié à la proposition : Création d’une plateforme unique pour les données de santé
-
Yves Jean Gillot Pour
13 octobre 2015 21:58
Lié à la proposition : Création d'un plate-forme de révision de la consitution
-
Yves Jean Gillot Pour
15 octobre 2015 18:35
Lié à la proposition : Article 11bis - Transparence des algorithmes utilisés par les services publiques et renforcement de la sécurité en ligne
-
Yves Jean Gillot Pour
18 octobre 2015 15:39
Lié à la proposition : Article 14 - Informer sur les pratiques des plateformes en ligne
-
Yves Jean Gillot Pour
18 octobre 2015 15:42
Lié à la proposition : maintien des adresses email y compris quand elles dépendent d'un FAI
Sources
Il n'y a pas de sources.
Commentaires
Il n'y a pas de commentaires.
Votes
-
Yves Jean Gillot a voté sur Pour avec parcimonie : il faudrait des alternative...
27 septembre 2015 18:31
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Wikipédia est loin d'être fiable. Certains group...
27 septembre 2015 18:32
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 9 : favoriser et privilégier l'usage des produits libres dans l'ensemble des administrations et Ministères
27 septembre 2015 18:32
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Publication/Annonce des divulgation accidentelle de données personnelles
27 septembre 2015 18:57
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 5 - Ouverture des données des délégations de service public
4 octobre 2015 20:32
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 6 - Ouverture des données des subventions publiques
4 octobre 2015 20:38
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 7 - Accès de la statistique publique à certaines bases de données privées
4 octobre 2015 20:39
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Ouvrir les données ayant servi à la rédaction d'un rapport publique
4 octobre 2015 21:06
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Utiliser les logiciels libres & GNU/Linux dans les écoles et les universités
4 octobre 2015 21:11
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Oui, un seul compte pour les allocations, les serv...
4 octobre 2015 21:16
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Sécurité, confidentialité et intégrité des données publiques
4 octobre 2015 21:18
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur RECONNAISSANCE DU COPYLEFT / DROIT AU REMIX
4 octobre 2015 21:23
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Un des supports personnels d'accès à internet sera déclaré insaisissable
4 octobre 2015 21:31
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Défaillance d'un opérateur ou tout ou partie d'un réseau
4 octobre 2015 21:33
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Protection, récompense et indémnisation des lanceurs d'alertes
4 octobre 2015 21:40
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur RECUPERATION DES DONNEES LORS du DECES d'1 CONJOINT où PROCHE
4 octobre 2015 21:42
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 19 - Droit à l’oubli pour les mineurs
4 octobre 2015 21:50
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Limitation de la connexion pour éviter les abus
4 octobre 2015 21:52
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Encadrer les moyens de paiement par le biais de la facture Internet de manière à garantir les droits du consommateur
4 octobre 2015 21:59
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Encadrement et simplification des CGU et CGV.
4 octobre 2015 22:09
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Les minima techniques d'accès au réseau sont fixés par décret.
4 octobre 2015 22:14
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 25 - Modification des principes d’établissement des redevances d’utilisation des fréquences
4 octobre 2015 22:18
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 24 - Ouverture des données de la couverture numérique des territoires
4 octobre 2015 22:19
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Attention à ne pas ralentir la machine législati...
4 octobre 2015 22:21
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur J'avais également envie de proposer cette mesure ...
4 octobre 2015 22:28
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Comme dans les banques, la sécu, le cnam, les ins...
4 octobre 2015 22:28
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Amendement de la Loi Renseignement pour ajout du juge judiciaire
4 octobre 2015 22:30
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 22 - Secret des correspondances numériques
4 octobre 2015 22:32
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Plus de souplesse encore en présence d'un CIL
9 octobre 2015 19:04
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Création de la Société France des Droits du Net aux créateurs,
9 octobre 2015 19:12
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 29 - Accessibilité aux personnes handicapées des sites internet des administrations
9 octobre 2015 19:31
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Accélérer le déploiement de la médiation numérique incluant la médiation au domicile
9 octobre 2015 21:26
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Création d'un poste pour la fonction d'expert en accessibilité des sites web dans les administrations
9 octobre 2015 21:39
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Accès aux personnes handicapées au numérique dans les grandes surfaces
9 octobre 2015 21:40
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Le problème ne peut-il pas être simplement régl...
9 octobre 2015 21:40
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Maintien des cabines téléphoniques : Garantie acheminement Appels et Appels d'Urgence en cas de coupure électrique
9 octobre 2015 21:47
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Totalement d'accord avec le principe. Les rapports...
10 octobre 2015 08:27
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Il ne suffit pas de garantir la qualité des données, il faut aussi faciliter leur diffusion
10 octobre 2015 08:33
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Persévérer dans cette mission de façon plurale et interne à chaque administration
10 octobre 2015 08:35
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Je trouve cela étrange de supprimer la mention "e...
11 octobre 2015 10:14
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Une durée d'embargo plus courte, ne pas entraver le TDM (fouille de texte et de données) et ne pas interdire une exploitation commerciale
11 octobre 2015 10:16
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Contribution claire et argumentée. On comprend le...
11 octobre 2015 10:16
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Élargir les possibilités d'action contre les atteintes au domaine commun informationnel
11 octobre 2015 10:18
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Services spécialisés et discrimination tarifaire
11 octobre 2015 10:22
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur renforcement des dispositions d'anonymisation des données à caractère personnel
11 octobre 2015 10:23
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Développer l'utilisation du logiciel libre.
11 octobre 2015 10:24
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Modification pertinente, mais référence à la lo...
11 octobre 2015 10:26
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Les informations à caractère personnel tels que ...
11 octobre 2015 10:36
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Pas de publication de la vie privée aux yeux de tous
11 octobre 2015 10:36
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Création d'une véritable "Compétence Numérique" dans les collectivités territoriales et leurs groupements
11 octobre 2015 10:44
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Mise à disposition exhaustive en ligne de TOUTES les dépenses liées aux indemnités représentatives de frais de mandat
11 octobre 2015 20:46
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Impossibilité de faire supprimer un contenu, ou d'en interdire l'accès, sans autorisation d'un juge
11 octobre 2015 20:59
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Qu'en est-il à propos du régime de responsabilité délictuelle des plateformes en ligne?
11 octobre 2015 21:00
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 26 - Définition d’un cadre de confiance pour le recommandé électronique
11 octobre 2015 21:10
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Augmenté la sécurité de ce mode de paiement
11 octobre 2015 21:14
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Des chercheurs de Harvard cassent le chiffrement d'identifiants personnels
12 octobre 2015 11:12
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Sanctionner les plateformes en cas de non-respect de ses obligations
12 octobre 2015 11:17
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Attention à ne pas définir des sanctions qui ne ...
12 octobre 2015 11:17
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Effectivement, il faudra que la CNIL puisse faire ...
12 octobre 2015 11:20
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Qui de la capacité de la CNIL à répondre à la demande ?
12 octobre 2015 11:20
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Accessibilité des sites internet des services de communication audiovisuelle
13 octobre 2015 10:57
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur je ne peux qu'être d'accord avec cette ajout, dan...
13 octobre 2015 10:57
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 26bis - Portage de la plateforme contribuez.republique-numerique.fr à d'autre projet de loi
13 octobre 2015 11:04
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Taxe pour lutter contre le courriel non désiré
13 octobre 2015 11:12
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Ce serait interdire la publicité. Or il y a des p...
13 octobre 2015 11:12
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Un système de vote du budget par les citoyens
13 octobre 2015 17:51
Pas d'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur mise en place d'un service public de la médiation numerique
13 octobre 2015 18:02
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Mise en place d'un service de traitement de données d'urgence.
13 octobre 2015 18:07
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Accès aux statistiques de santé de la CPAM
13 octobre 2015 18:10
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Ouverture des données sur l'étendue du secret-défense
13 octobre 2015 18:11
Pas d'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Couverture numérique des langues patrimoniales de la République
13 octobre 2015 18:22
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Interdiction du démarchage téléphonique en France
13 octobre 2015 18:27
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Création d’une plateforme unique pour les données de santé
13 octobre 2015 18:38
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Mettre sur pied une école pour initier au numérique nos 618.00 élus
13 octobre 2015 21:45
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Revente des bases de données clients/utilisateurs
13 octobre 2015 21:48
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur DECLARER LE DROIT A L'INTERNET COMME UN DROIT FONDAMENTAL
14 octobre 2015 22:27
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 15.0 - Permettre une meilleure distinction des "publicités déguisées" sur les supports médiatiques.
14 octobre 2015 22:32
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Peu import les logiciels utilisés, le plus import...
14 octobre 2015 22:34
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Obligation de rendre les appareils connectés compatibles avec le protocole IPv6
15 octobre 2015 18:15
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur On a pas le droit de brader l'INA aux américains !
15 octobre 2015 18:18
Mitigé
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 11bis - Transparence des algorithmes utilisés par les services publiques et renforcement de la sécurité en ligne
15 octobre 2015 18:36
Pas d'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 8 - Définition positive du domaine commun informationnel
17 octobre 2015 19:42
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur Article 14 - Informer sur les pratiques des plateformes en ligne
18 octobre 2015 15:33
D'accord
-
Yves Jean Gillot a voté sur maintien des adresses email y compris quand elles dépendent d'un FAI
18 octobre 2015 15:41
Mitigé