
ÉTAPES
INFORMATIONS
Classement des 1389 modifications
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Cyrille Kitsune Faure • 16 oct. 2015
Sport électronique et jeux en réseaux, différents des jeux d'argent en ligne.
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AFNOR Normalisation • 16 oct. 2015
Opportunité d'une norme volontaire sur la sémantique des flux d'échange, les modalités de portabilité et le format d'échange
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Martine OTTER • 16 oct. 2015
Diffusion sous logiciel libre et accessible
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Yann De Damany • 16 oct. 2015
Quelles sont les articulations avec l'article 47 du projet de loi de santé ?
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Claire Delaroche • 16 oct. 2015
Restriction de : Diffusion licence libre
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AFMM • 16 oct. 2015 • Édité le 16 oct. 2015
Intégrer les services numériques dans la rédaction de l'article
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Le Pouliquen • 16 oct. 2015
remplacer "ils ne peuvent être diffusés" par "ils ne doivent vent être diffusés"
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