
ÉTAPES
INFORMATIONS
Classement des 1389 modifications
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J-M Jousselin • 13 oct. 2015
ORTHOGRAPHE !! Organigramme gouvernemental - Chaque élu
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hase tarro • 12 oct. 2015
Fixer le cadre de diffusion avant l'étude et en informer les personnes physiques ou morales & Protection vie privée dans tous les cas.
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Clément D • 10 oct. 2015 • Édité le 12 oct. 2015
Rédaction juridique
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Ordre des avocats de Paris • 12 oct. 2015
Désigner l'Autorité administrative veillant sur les pratiques des plateformes en ligne
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Aymeric Poulain Maubant • 11 oct. 2015
Au point II : en cours de quand ?
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Duprez Olivier • 11 oct. 2015
Sanctuaire Public (...) répondant des droits applicables en France
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citoyen • 11 oct. 2015
Tous les citoyens doivent une connexion qui donne accès aux différents usages de l'internet
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VINCENTS Georges • 9 oct. 2015 • Édité le 11 oct. 2015
Du matériel pour les acteurs de l'éducation
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