
ÉTAPES
INFORMATIONS
Classement des 1389 modifications
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Durand Aline • 16 oct. 2015 • Édité le 16 oct. 2015
Proposition 2 nouvel article: Obligation de dépôt des publications scientifiques dans une archive ouverte
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CHAUX Arnaud • 28 sept. 2015
En seconde, c'est déjà trop tard. Éducation numérique dès la sixième avec pour point d'ordre...
22 votes • 3 arguments • 0 source
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Fourdrinier • 26 sept. 2015
Enregistrement des directives auprès de la CNIL
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Gaelle Krikorian • 6 oct. 2015
raccourcir la durée (dans le respect de H2020)
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Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne • 12 oct. 2015 • Édité le 13 oct. 2015
Accès facilité aux données de subventions par secteur aidé, type d'aide, objectif poursuivi et organisme bénéficiaire (exemple des aides à la presse)
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Agnès Maillard • 13 oct. 2015
Pour le respect de la loi de la vente par lots
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A-Geay • 1 oct. 2015
Suppression en ligne de son compte client ou de ses données
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Pierre GAYTE • 29 sept. 2015
Article 5 - Création d'un compte unique des services administratifs en ligne pour chaque citoyen, association, entreprise
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